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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3964123
Date de dépôt :
27/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2022
Marque figurative de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964123.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 novembre 2022.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU COLPORTEUR , LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , PROVINCE DES PAINS , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS


LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 325806602


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie, jambon, saucissons ; fromages, yaourts ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viandes ; boissons lactées où le lait prédomine ; beignets aux pommes de terre ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscottes, sandwiches ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; bonbons, caramels (bonbons), pâtes de fruits (confiserie) ; levain ; biscuiterie, brioches, galettes des rois, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours (pâtisserie), tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), cakes, fougasses, pizzas, quiches, tartines (tranches de pain) garnies, produits de viennoiserie ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de chocolat ; chocolat ; boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services de salons de thé ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; conseils et informations en matière de restauration (alimentation) et d'hôtellerie.